Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

G-6 : Véhicules

LMIC Article No. 5210

Note : Articles admissibles au contingent tarifaire préférentiel lié à l’origine au titre de l’ACC Canada-Royaume-Uni ; licences d’exportation requises.

Unité de mesure : Unités

Remarque : Pour trouver le bon code de produit à inscrire sur la demande de licence, repérez le bon code de produit SCEI dans la liste ci-dessous.

8703.21 – Autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : d’une cylindrée n’excédant pas 1.000cc

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87032110000011	Nouveau	Unités
87032190000011	Utilisé	Unités

8703.22 – Autres véhicules, avec moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : d’une cylindrée supérieure à 1.000cc mais n’excédant pas 1.500cc

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87032210000011	Nouveau	Unités
87032290000011	Utilisé	Unités

8703.23 – Autres véhicules, avec moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : d’une cylindrée supérieure à 1.500cc mais n’excédant pas 3.000cc

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87032311000011	Nouveau : Caravanes motorisées	Unités
87032319000011	Nouveau : Autre	Unités
87032390000011	Utilisé	Unités

8703.24 – Autres véhicules, avec moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : d’une cylindrée supérieure à 3.000cc

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87032410000011	Nouveau	Unités
87032490000011	Utilisé	Unités

8703.31 – Autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d’une cylindrée n’excédant pas 1.500cc

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87033110000011	Nouveau	Unités
87033190000011	Utilisé	Unités

8703.32 – Autres véhicules, avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d’une cylindrée supérieure à 1.500cc mais n’excédant pas 2.500cc

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87033211000011	Nouveau : Caravanes motorisées	Unités
87033219000011	Nouveau : Autre	Unités
87033290000011	Utilisé	Unités

8703.33 – Autres véhicules, avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d’une cylindrée supérieure à 2.500cc

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87033311000011	Nouveau : Caravanes motorisées	Unités
87033319000011	Nouveau : Autre	Unités
87033390000011	Utilisé	Unités

8703.40 – Autres véhicules, équipés à la fois d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique comme moteurs de propulsion, autres que ceux pouvant être chargés par branchement à une source extérieure d’énergie électrique

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87034010100011	Nouveau : d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm3	Unités
87034010900011	Nouveau : Autre	Unités
87034090100011	Utilisé : d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm3	Unités
87034090900011	Utilisé : Autre	Unités

8703.40 – Autres véhicules, équipés à la fois d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique comme moteurs de propulsion, autres que ceux pouvant être chargés par branchement à une source extérieure d’énergie électrique

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87034010100011	Nouveau : d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm3	Unités
87034010900011	Nouveau : Autre	Unités
87034090100011	Utilisé : d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm3	Unités
87034090900011	Utilisé : Autre	Unités

8703.50 – Autres véhicules, équipés à la fois d’un moteur à piston à combustion interne à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique comme moteurs de propulsion, autres que ceux pouvant être chargés par branchement à une source extérieure d’énergie électrique

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87035000000011	-	Unités

8703.60 – Autres véhicules, équipés à la fois d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique comme moteurs de propulsion, pouvant être chargés par branchement à une source extérieure d’énergie électrique

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87036010100011	Nouveau : d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm3	Unités
87036010900011	Nouveau : Autre	Unités
87036090100011	Utilisé : d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm3	Unités
87036090900011	Utilisé : Autres	Unités

8703.70 – Autres véhicules, équipés à la fois d’un moteur à piston à combustion interne à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique comme moteurs de propulsion, pouvant être rechargés par branchement à une source extérieure d’énergie électrique

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87037000000011	Nouveau	Unités

8703.80 – Autres véhicules, avec uniquement un moteur électrique pour la propulsion

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87038010000011	Nouveau	Unités
87038090000011	Utilisé	Unités

8703.90 – Autres véhicules

Les codes de marchandises SCEI	Description	Unité de mesure
87039000000011	Autre	Unités