Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

C-1 : Renseignements généraux sur les produits en acier ordinaire et en acier spécialisé

Produits en acier ordinaire

Produits en acier ordinaire, notamment demi-produits (lingots, blooms, billettes, brames et largets), plaques, feuilles et feuillards, fils machines, fils et produits de fils, produits de type ferroviaire, barres, profilés et éléments de charpente, tuyaux et tubes, à l’exclusion des produits en acier spécialisé visés à l’article 81 de la Liste de marchandises d'importation contrôlée, tels qu’énumérés ci-dessous.

Produits en acier spécialisé

Produits en acier spécialisé :  produits en acier inoxydable laminé à plat (feuilles, feuillards et plaques), barres d’acier inoxydable, tuyaux et tubes en acier inoxydable, fils et produits de fils en acier inoxydable, acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires, demi-produits en acier inoxydable, acier allié à outils, acier à mouler et acier rapide.

Type de contrôle : Surveillance de toutes les sources.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Remarque :

• Les six premiers chiffres du numéro tarifaire des produits en acier ordinaire et en acier spécialisé correspondent à la nomenclature du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) international.  
• Les 10 premiers chiffres du numéro tarifaire correspondent aux dix chiffres de la classification canadienne actuelle des importations, fondée sur le SH, qui sont utilisés à des fins douanières et statistiques.
• Les quatre derniers chiffres sont toujours zéro.
• Le programme de surveillance des importations d'acier couvre les numéros tarifaires suivants: 7206-7229, 7301-7302, 7304-7306, 7308, 7312-7313, et 7317.