Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation
G-4: Les aliments transformés
LLEI Article no 5207
Remarque : Articles éligibles au traitement tarifaire préférentiel du contingent lié à l’origine de l’AECG; permis d’exportation requis.
Unité de mesure : Kilogrammes
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.
*Note: Voir G4 : Produits à teneur élevée en sucre pour les produits ayant un contenu d’au moins 65 p. cent en poids net de sucre des sous-positions 1701.91 à 1701.99 relevant du 2106.90.
19.01 – Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 p. cent en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des positions 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 p. cent en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
19011000000000
Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail
KG
19012000000000
Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905
KG
19019011003333
Autres : Extraits de malt : d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids
KG
19019019000000
Autres : Extraits de malt : autres
KG
19019091000000
Autres : autres : ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404
KG
19019099330000
Autres : autres : autres : d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60 % en poids : d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 70 %
KG
19019099360000
Autres : autres : autres : d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60 % en poids : autres
KG
19019099390000
Autres : autres : autres : autres : Préparation sous forme de poudre contenant en poids: 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé, 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum, 10 % ou plus mais pas plus de 30 % d'huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée, 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation, 5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d'acide lactique
KG
19019099900000
Autres : autres : autres : autres : autres
KG
ex 1902.11 – Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs et du riz
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
19021100000000
Contenant des œufs
KG
ex 1902.19 – Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, autres, contenant du riz
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
19021910000000
Autres : ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre
KG
19021990000000
Autres : autres
KG
ex 1902.20 – Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées, contenant du riz
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
19022010000000
Contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
KG
19022030000000
Contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine
KG
19022091000000
Autres : cuites
KG
19022099000000
Autres : autres
KG
ex 1902.30 – Autres pâtes alimentaires, contenant du riz
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
19023010100000
Séchées : Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail
KG
19023010800000
Séchées : autres
KG
19023090000000
Autres
KG
1904.1 – Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple)
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
19041010000000
À base de maïs
KG
19041030000000
À base de riz
KG
19041090000000
Autres
KG
1904.2 – Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
19042010000000
Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés
KG
19042091000000
Autres : à base de maïs
KG
19042095000000
Autres : à base de riz
KG
19042099000000
Autres
KG
1904.9 – Préparations alimentaires, autres que celles des sous-positions 1904.10 à 1904.30
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
19049010000000
Autres : à base de riz
KG
19049080000000
Autres : autres
KG
19.05 – Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
19051000000000
Pain croustillant dit Knäckebrot
KG
19052010000000
Pain d'épices : d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) inférieure à 30 %
KG
19052030000000
Pain d'épices : d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %
KG
19052090000000
Pain d'épices : d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 %
KG
19053111000000
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : Biscuits additionnés d'édulcorants : entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
KG
19053119000000
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : Biscuits additionnés d'édulcorants : entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao : autres
KG
19053130000000
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : Biscuits additionnés d'édulcorants : autres : d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %
KG
19053191000000
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : Biscuits additionnés d'édulcorants : autres : autres : doubles biscuits fourrés
KG
19053199000000
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : Biscuits additionnés d'édulcorants : autres : autres : autres :
KG
19053205000000
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : Gaufres et gaufrettes : d'une teneur en eau excédant 10 %
KG
19053211000000
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : Gaufres et gaufrettes : autres : entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
KG
19053219000000
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : Gaufres et gaufrettes : autres : entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao : autres
KG
19053291000000
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : Gaufres et gaufrettes : autres : autres : salées, fourrées ou non
KG
19053299000000
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : Gaufres et gaufrettes : autres : autres : autres
KG
19054010000000
Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés : Biscottes
KG
19054090000000
Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés : autres
KG
19059010000000
Autres : Pain azyme (mazoth)
KG
19059020100000
Autres : Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires : Feuilles minces en pâte de riz
KG
19059020900000
Autres : Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires : autres
KG
19059030000000
Autres : autres : Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche
KG
19059045000000
Autres : autres : Biscuits
KG
19059055000000
Autres : autres : Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
KG
19059060000000
Autres : autres : autres : additionnés d'édulcorants
D'une valeur Brix excédant 67 : d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net : d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
KG
20098111900000
D'une valeur Brix excédant 67 : d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net : autres
KG
20098119000000
D'une valeur Brix excédant 67 : autres
KG
20098131100000
D'une valeur Brix n'excédant pas 67 : d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition : Concentré de jus de canneberges : d'une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n'excédant pas 66, en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus
KG
20098131500000
D'une valeur Brix n'excédant pas 67 : d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition : autres : en poudre
KG
20098131900000
D'une valeur Brix n'excédant pas 67 : d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition : autres : autres
KG
20098151000000
D'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
KG
20098159000000
D'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
KG
20098195100000
D'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : ne contenant pas de sucres d'addition : Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon : en poudre
KG
20098195900000
D'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : ne contenant pas de sucres d'addition : Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon : autres
KG
20098199100000
D'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : ne contenant pas de sucres d'addition : autres : en poudre
KG
20098199900000
D'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : ne contenant pas de sucres d'addition : autres : autres
KG
ex 2009.89 – Jus de bleuet
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
20098935510000
Autres : d'une valeur Brix excédant 67 : autres : d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net : autres :autres : en poudre : d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
KG
20098935590000
Autres : d'une valeur Brix excédant 67 : autres : d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net : autres : autres : en poudre : autres
KG
20098935710000
Autres : d'une valeur Brix excédant 67 : autres : d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net : autres : autres : autres : d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
KG
20098935790000
Autres : d'une valeur Brix excédant 67 : autres : d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net : autres : autres : autres : autres
KG
20098938910000
Autres : d'une valeur Brix excédant 67 : autres : autres : autres : autres : en poudre
KG
20098938990000
Autres : d'une valeur Brix excédant 67 : autres : autres : autres : autres : autres
KG
20098979910000
Autres : d'une valeur Brix n'excédant pas 67 : d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition : autres : autres : en poudre
KG
20098979990000
Autres : d'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition : autres : autres : autres
KG
20098986910000
Autres : d'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : autres : d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids : autres : autres : en poudre
KG
20098986990000
Autres : d'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : autres : d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids : autres : autres : autres
KG
20098989910000
Autres : d'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : autres : d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids : autres : autres : en poudre
KG
20098989990000
Autres : d'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : autres : d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids : autres : autres : autres
KG
20098999190000
Autres : d'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : autres : ne contenant pas de sucres d'addition : autres : en poudre : autres
KG
20098999990000
Autres : d'une valeur Brix n'excédant pas 67 : autres : autres : ne contenant pas de sucres d'addition : autres : autres : autres
KG
2103.9 – Autres préparations pour sauces et sauces préparées, autres condiments et assaisonnements, composés
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
21039010000000
Chutney de mangue liquide
KG
21039030000000
Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
KG
21039090100000
Autres : contenant de la tomate
KG
21039090800000
Autres : autres
KG
ex 2106.10 – Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, sans addition de sucre des sous-positions 1701.91 à 1701.99, ou contenant moins de 65 p. cent en poids net de sucre ajouté des sous-positions 1701.91 à 1701.99
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
21061020200000
Ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule : Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l'état de poudre ou sous forme texturée
KG
21061020300000
Ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule : Préparation à base d'isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus de phosphate de calcium, mais pas plus de 8,6 %
KG
21061020900000
Ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule : autres
KG
21061080300000
Autres : contenant plus de 1 % de matières grasses provenant du lait, 1 % d'autres matières grasses ou plus de 5 % de sucres
KG
21061080700000
Autres : autres
KG
ex 2106.90 – Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs, sans addition de sucre des sous-positions 1701.91 à 1701.99, ou contenant moins de 65 p. cent en poids net de sucre ajouté des sous-positions 1701.91 à 1701.99
*Note: Voir G4 : Produits à teneur élevée en sucre pour les produits ayant un contenu d’au moins 65 p. cent en poids net de sucre des sous-positions 1701.91 à 1701.99 relevant du 2106.90.
Les codes de marchandises SCEI
Description
Unité de mesure
21069020003333
Autres : Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons*
KG
21069030003333
Autres : Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants : d'isoglucose*
KG
21069051003333
Autres : Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants : autres : de lactose*
KG
21069055003333
Autres : Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants : de glucose ou de maltodextrine*
KG
21069059903333
Autres : Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants : autres : autres : autres*
KG
21069092403333
Autres : autres : ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule : Préparation contenant en poids: plus de 30 % mais pas plus de 35 % d'extrait de réglisse, plus de 65 % mais pas plus de 70 % tricapryline, normalisée en poids à 3 % ou plus mais pas plus de 4 % de glabridine*
KG
21069092453333
Autres : autres : ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule : Préparation contenant en poids: plus de 30 % mais pas plus de 35 % d'extrait de réglisse, plus de 65 % mais pas plus de 70 % tricapryline, normalisée en poids à 3 % ou plus mais pas plus de 4 % de glabridine*
KG
21069092603333
Autres : autres : ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule : autres*
KG
21069098323333
Autres : autres : autres : contenant 26 % ou plus en poids de matières grasses provenant du lait : en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg : autres : d'une teneur en poids de sucre inférieure à 70 %*
KG
21069098373333
Autres : autres : autres : contenant 26 % ou plus en poids de matières grasses provenant du lait : autres : autres : d'une teneur en poids de sucre inférieure à 70 %*
KG
21069098413333
Autres : autres : autres : autres : d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60 % en poids*
KG
21069098453333
Autres : autres : autres : autres : d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : autres : Préparation sous forme de poudre contenant en poids: 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé, 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum, 10 % ou plus mais pas plus de 30 % d'huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée, 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation, 5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d'acide lactique*
KG
21069098493333
Autres : autres : autres : autres : d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : autres : autres*
KG
21069098533333
Autres : autres : autres : autres : autres : des types utilisés pour les industries des boissons*
KG
21069098553333
Autres : autres : autres : autres : autres : autres*
KG
*Note: Voir G4 : Produits à teneur élevée en sucre pour les produits ayant un contenu d’au moins 65 p. cent en poids net de sucre des sous-positions 1701.91 à 1701.99 relevant du 2106.90.
